DPP jouets : créez vos passeports numériques de produit avec GoodsTag

Un passeport numérique de produit est un ensemble de données structuré et lisible par machine qui contient des informations vérifiées sur un jouet. Au titre du règlement (UE) 2025/2509, il est créé par modèle de jouet avant la mise sur le marché et contient l’identité du jouet, les opérateurs responsables, les textes et normes respectés, le marquage CE et les parfums allergisants contenus, accessibles via un support de données sur le jouet ou son étiquette.

À partir du 1er août 2030, date d’application du règlement sur la sécurité des jouets, entré en vigueur le 1er janvier 2026. La Commission fixera les exigences techniques du passeport par acte délégué, applicable au plus tôt 18 mois après son entrée en vigueur, et publiera des lignes directrices pour les PME d’ici le 1er août 2029.

Oui. Le règlement ne prévoit plus de déclaration de conformité distincte pour les jouets : le passeport en tient lieu. Lorsqu’un jouet relève aussi d’autres textes européens qui exigent une déclaration de conformité, par exemple sur les équipements radio, la cybersécurité ou l’intelligence artificielle, le passeport peut en contenir les informations et vaut alors cette déclaration.

Le marquage CE, le numéro de type, de lot ou de série, les avertissements, les instructions et informations de sécurité, ainsi que le nom et les adresses postale et électronique du fabricant. Le passeport ne peut contenir l’adresse que si l’apposer sur le jouet ou l’emballage n’est pas possible. Les avertissements doivent être clairement visibles avant l’achat, y compris en ligne, avec une taille minimale pour le texte et les pictogrammes.

Sur le jouet ou une étiquette apposée, ou, si ce n’est pas possible, sur l’emballage ou les documents d’accompagnement. Il doit être clairement visible pour le consommateur avant l’achat, y compris en vente à distance, et les places de marché en ligne doivent permettre aux vendeurs de l’afficher. Les opérateurs doivent fournir aux distributeurs et places de marché une copie numérique du support de données sur demande sous 5 jours ouvrables.

Avant la mise sur le marché, l’opérateur dépose l’identifiant unique du produit et l’identifiant unique d’opérateur dans le registre européen créé au titre de l’ESPR et reçoit un identifiant d’enregistrement unique. Pour les importations, le déclarant communique cet identifiant aux douanes, qui le vérifient dans le registre avant la mise en libre pratique du jouet, automatiquement via le guichet unique de l’UE.

À partir du 1er août 2030, les jouets ne peuvent plus contenir de substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, de perturbateurs endocriniens, de substances toxiques pour certains organes, de sensibilisants respiratoires ni certains sensibilisants cutanés, sauf dérogations limitées. Les PFAS ajoutés intentionnellement et les bisphénols listés sont interdits, et les parfums allergisants au-delà de 10 mg/kg doivent être indiqués sur le jouet et dans le passeport.

10 ans, y compris en cas d’insolvabilité de l’opérateur, et une copie de sauvegarde doit être détenue par un prestataire de services DPP. L’accès doit être gratuit, sans demander aux consommateurs de s’inscrire ou de saisir un mot de passe. GoodsTag conserve les passeports et leur sauvegarde pour qu’ils restent disponibles sur cette période.

GoodsTag repose sur une architecture API-first qui s’intègre à vos systèmes existants, notamment ERP, PLM, PIM, bases des laboratoires d’essai et des fournisseurs comme SAP S/4HANA. La synchronisation des données est événementielle et prend en charge les standards mondiaux GS1 comme EPCIS 2.0 et GS1 Digital Link pour une traçabilité en temps réel.

L’acte délégué technique du passeport des jouets n’est pas adopté, donc aucune plateforme ne peut aujourd’hui revendiquer une conformité complète. GoodsTag s’appuie sur ce que le règlement fixe déjà : un passeport par modèle avec le contenu de l’annexe VI, un support de données lié à un identifiant unique persistant, des formats ouverts et interopérables sans dépendance à un fournisseur, un accès gratuit sans inscription et une copie de sauvegarde. Ses modèles de données sont configurables, de sorte que les règles techniques pourront être intégrées dès qu’elles seront définies.